Nationale III - Saison 2009-2010 -> Préambule

• Les groupes de Top 16, NI, NII, NIII sont organisés sous la responsabilité de la Direction Technique Nationale, les groupes de NIV sous la responsabilité des Ligues.
• À l’exception du Top 16, la compétition est organisée selon le système toutes rondes

À l’issue de la saison :

• les trois dernières équipes de chaque groupe de NIII sont reléguées dans la Nationale inférieure.
• les premiers de chaque groupe de NIII et NIV accèdent à la Nationale supérieure.

Les Clubs de Top 16, NI, NII et NIII doivent mettre gratuitement à disposition dans leur ville une salle permettant de bonnes conditions de jeu pour les matches qui y seraient fixés, en désignant l’organisateur de ceux-ci, et ils doivent être inscrits en Coupe de France.

Le directeur de groupe est nommé en NII et NIII en début de saison par le directeur de la compétition. En NI, NII, NIII et NIV, il publie les résultats et le classement provisoire sur le site Internet fédéral.

Les Clubs possédant une ou plusieurs équipes en Championnat de France des Clubs doivent comporter parmi leurs membres :

• En NIII, un arbitre fédéral 1, 2, 3, 4 ou stagiaire ;
• En NIV, au moins un arbitre fédéral 1, 2, 3, 4, stagiaire ou candidat.

En NI, NII et NIII, chaque match est dirigé par un arbitre fédéral 1, 2, 3 ou 4 désigné par le responsable de la rencontre.

En NIII, lorsque plusieurs rencontres se déroulent au même endroit, l’arbitre ne peut pas être joueur, même dans une autre division.

En Top 16, NI, NII et NIII, les parties sont jouées à la cadence Fischer de 40 coups en 1h40, puis 40 minutes pour terminer la partie, avec adjonction de 30 secondes par coup durant toute la partie (cadence B des règles générales).
Dans les autres divisions, la cadence est de 40 coups en 2 heures, puis KO en 1 heure ou la cadence correspondante prévue à l’article 8 des règles générales.

Les capitaines d’équipe doivent remettre à l’arbitre, ou au responsable du match, la liste des joueurs composant leur équipe, dans l’ordre des échiquiers, au moins 15 minutes avant l’heure prévue pour le début de la rencontre.

Cette liste ne peut plus être modifiée. Elle ne doit pas comporter de "trou". S’il n’y pas de nom inscrit sur la feuille de match à un certain échiquier, il ne doit pas y en avoir non plus aux échiquiers suivants. Le non-respect de cet article entraîne, pour l’équipe fautive, un forfait administratif au premier échiquier vacant et sur tous les suivants.

Tout joueur qui ne joue pas à l’échiquier qui lui est attribué sur la feuille de composition d’équipe est sanctionné d’un forfait administratif.

L’Élo à prendre en compte est le dernier Élo publié par le F.F.E. ou par la F.I.D.E. Si deux joueurs ont une différence de classement Élo de plus de 103 points, le mieux classé doit être placé devant le moins bien classé. En cas d’infraction, forfait administratif pour le (ou les) joueur(s) ayant le plus fort Élo.

La Commission Technique (la Ligue pour la NIV) compose les groupes en numérotant les équipes appartenant à un même Club par ordre de force décroissante. Les Clubs sont tenus de respecter cet ordre, la Commission Technique (la Ligue) pouvant sanctionner tout abus par la perte du match de l’équipe ou des équipes en infraction.

Lorsqu’un Club a plusieurs équipes engagées dans différentes divisions, un joueur ne peut participer dans une Nationale s’il a déjà joué trois fois en division(s) supérieure(s). En cas d’infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent.

Lorsqu’un Club a plusieurs équipes engagées dans une même division, tout joueur ayant participé pour le compte d’une de ces équipes ne peut plus jouer dans une autre de ces équipes, y compris d’éventuels barrages. En cas d’infraction, forfait administratif sur le 1r échiquier concerné et tous ceux qui le suivent.

Pour disputer une ronde n de NI, NII NIII ou NIV, un joueur ne doit pas avoir déjà joué plus de n -1 parties dans le Championnat. Le nombre total des parties disputées par un joueur dans toutes les Nationales ne peut pas excéder 11 sur l’ensemble de la saison (hors éventuels barrages). En cas
d’infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent. Toutes les parties des joueurs sanctionnés sont prises en compte dans leur total individuel des parties jouées, à l’exception de celle(s) du (ou des) joueur(s) à l’origine de l’infraction.

En NI, NII et NIII, chaque équipe doit aligner à chaque ronde au moins 4 joueurs ayant déjà participé au moins une fois pour le compte de cette équipe depuis le début de la saison (sauf pour la ronde 1). En cas d’infraction, forfait administratif sur le 1r échiquier concerné et tous ceux qui le suivent.

Pour chaque match, une équipe ne peut aligner plus de 3 joueurs mutés (voir Règles Générales 2.2). En cas d’infraction, forfait administratif sur le
premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent.

Au moins cinq des joueurs composant une équipe doivent posséder la nationalité française. En cas d’infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent.

En Top 16, NI, NII et NIII, chaque équipe doit inscrire sur la feuille de match au moins un joueur masculin français et au moins une joueuse française. L’absence de joueur masculin français ou de féminine française sur la feuille de match entraîne le forfait administratif sur le dernier échiquier avec
la marque de – 1.

Lorsqu’un litige technique survient en cours de partie, celle-ci doit toujours être poursuivie, en appliquant les directives de l’arbitre. Un appel des décisions de l’arbitre peut être interjeté.

3.11.a) Le résultat de la rencontre doit être transmis par le responsable de la rencontre par téléphone, SMS, fax ou mail au directeur du groupe au plus tard à 22h. Le non respect de cette obligation entraînera les sanctions mentionnées à l’article 3.11.c)

3.11.b) Le procès-verbal, auquel sont jointes les feuilles de parties, les éventuelles réclamations, attestations, etc., est expédié au tarif "lettre" par le responsable de la rencontre, au directeur de groupe, au plus tard le lendemain du jour du match. Le non-respect de cette obligation entraînera
les sanctions mentionnées à l’article 3.11.c).

3.11.c) Le non respect de l’article 3.11.a) ou 3.11.b) entraîne :

• un avertissement pour la première infraction
• 25 € d’amende pour la deuxième infraction-50 €d’amende pour la troisième infraction
• 75 € d’amende pour la quatrième infraction, etc.

Si une équipe déclare forfait pour plus de la moitié des matches du championnat, ses résultats ne sont pas comptabilisés dans le classement. En outre, cette équipe sera exclue du championnat de la saison suivante.